vœu

CONSEIL MUNICIPAL DE BREST du 19 octobre 2018 : Travail du dimanche et Voeu de soutien au monde sportif

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Par novy29

31 octobre 2018 Les élu.e.s de l'Autre Gauche-BNC ont voté contre les 6 dérogations au travail du dimanche proposées pour 2019 dans la délibération n°7 (sur les 12 rendues possibles par la loi Macron 2015) et ce comme en 2018, au même titre que les groupes...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 12 octobre 2018 : Voeu de soutien aux ports de Brest et Roscoff pour leur inscription au réseau européen

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Par novy29

30 octobre 2018 Les délibérations inscrites au conseil communautaire du 12 octobre n'ont pas fait l'objet d'intervention de la part du groupe des élu.e.s de l'Autre Gauche-BNC. A l'issue des votes, en fin de séance, un vœu a été présenté et adopté à l'unanimité....

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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Par novy29

11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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CONSEIL DE BREST METROPOLE du 22 juin 2018 : Contrat de l'Etat visant à plafonner les dépenses de fonctionnement - Tarification sociale de l'Eau - Voeu Soutien Agence Loire-Bretagne

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11 juillet 2018 Le débat politique du Conseil de Brest Métropole du 22 juin 2018 portait essentiellement sur la signature d'un Contrat avec l'Etat visant à plafonner l'augmentation annuelle les dépenses de fonctionnement (financement des services publics...

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Conseil municipal de Brest du 08 fevrier - Débat d'Orientations Budgétaires 2018 - Voeu pour la LGV à 3h - Voeu pour la libération de Salah Hamouri

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Par novy29

09 février 2018 Le Conseil municipal de Brest du 08 février portait principalement sur le Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) pour l'année 2018. Patrick APPERE est intervenu au nom des élu-e-s de l'Autre Gauche-BNC. Sont venus s'ajouter à l'ordre du...

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Conseil municipal du 07 décembre 2017 - Travail dominical et dérogations c'est non ! Et vœu contre la mise sous tutelle des communes par L'Etat

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Par novy29

11 décembre 2017 Ci-dessous l'intervention écrite et prévue de Roselyne FILIPE, sur les dérogations au repos dominical pour l'autorisation de l'ouverture des commerces 6 dimanches en 2018 et des concessionnaires automobiles (délibérations 12 et 13). Les...

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